Ressources Organismes
Le cadre administratif des organismes
- Télécharger le dépliant Organismes (màj : mars 2018)
- Télécharger Le guide des organismes d'accueil (màj : janvier 2019)
- Télécharger Le livret d'accueil des organismes (màj : avril 2020)
Le livret d'accueil est un guide numérique de 15 pages, divisé en 8 étapes, qui vous accompagnera dans le déploiement du Service Civique, de la préparation de votre organisme et du recrutement des volontaires jusqu'au bilan et renouvellement de votre agrément. Des outils et fiches pratiques vous sont proposés à chaque étape - Télécharger le barème des indemnités et cotisations sociales (màj : février 2020)
Vous êtes une collectivité
Pour vous aider à définir votre projet, trouver des missions types, vous pouvez :
- consulter le dépliant sur l'accueil de volontaires en collectivité (màj : mars 2018)
- télécharger le Guide pratique pour l’accueil de volontaires en collectivité (mai 2016)
- prendre contact avec le référent de votre territoire.
Demande d'agrément
Avant de télécharger les documents ci-dessous, assurez-vous d'avoir bien lu les modalités pour faire une demande d'agrément sur la page Comment concrétiser votre projet d'accueil
Engagement de Service Civique
- Le dossier de demande d'agrément au titre de l'engagement de Service Civique(màj : novembre 2018)
- Modèle de contrat d’engagement de Service Civique (màj : juillet 2016)
- Charte de l’intermédiation : permet de définir précisément le cadre de la mise à disposition ainsi que ses principes clés de mise en œuvre. Elle est explicitement visée dans la convention de mise à disposition et doit donc être connue de la structure porteuse de l’agrément, de l’organisme tiers non-agréé et du volontaire
- Modèle de convention de mise à disposition d’un volontaire
- Notification de Contrat d’engagement de Service Civique
Volontariat de Service Civique
- Le dossier de demande d'agrément au titre du volontariat de Service Civique
- Modèle de contrat de volontariat de Service Civique
Définir une mission de Service Civique
- Le référentiel de missions (màj : 29 juillet 2016)
- Service Civique - Des jeunes s'engagent au sein de votre commune, de votre intercommunalité
Publication de votre mission sur le site
Des documents vous accompagnent dans la publication de vos missions sur notre site :
- Fiche synthèse : s'adresse principalement aux organismes disposant de leur propre agrément et dont la publication des missions est confiée à un seul gestionnaire
- Manuel Utilisateurs : présente l'ensemble des fonctionnalités permettant aux organismes d'optimiser la gestion de leur réseau
Documents et modes d’emploi ELISA
L'application ELISA est l'Extranet Local pour l’Indemnisation et le Suivi des Accueils de volontaires en Service Civique. Pour tout savoir sur l'application, consultez la page "Les démarches ELISA"
L’application ELISA est accessible depuis le lien : https://ELISA.service-civique.gouv.fr. Elle dispose d’un certificat de sécurité permettant de protéger les données transmises. Pour y accéder, il est donc indispensable d’accepter ce certificat de sécurité.
- Fiche synthèse (mise à jour : 12 avril 2017)
- Gérer ses habilitations (mise à jour : 12 avril 2017)
- Être habilité en tant qu'administrateur général (mise à jour : 6 avril 2017 - Ce document ne concerne que les organismes destinataires de la lettre d'information du 7 avril)
- Consulter un agrément (mise à jour : 12 avril 2017)
- Information structures (mise à jour : 12 avril 2017)
- Créer un contrat (mise à jour : 12 avril 2017)
- Consulter un contrat (mise à jour : 12 avril 2017)
- Consulter les paiements (mise à jour : 12 avril 2017)
- Attester la réalisation de la formation civique et citoyenne (mise à jour : 12 avril 2017)
- Rompre un contrat (mise à jour : 12 avril 2017)
- Manuel utilisateur (mise à jour : 12 avril 2017)
- Besoin d’aide (mise à jour : 12 avril 2017)
Accueillir et accompagner les volontaires
Accueillir des volontaires
Guide du volontaire en Service Civique
Guides pratiques pour l'accueil de volontaires dans des domaines spécifiques
Dans chaque guide pratique vous trouverez - pour vous aider - des exemples de missions type ainsi qu'un point sur les démarches administratives pour préparer l’accueil de jeunes volontaires en Service civique dans votre structure.
- Guide des collectivités territoriales (juin 2016)
- Guide pratique secteur social et médico-social (janvier 2019)
- Guide pratique des établissements d'enseignement supérieur (mars 2019)
- Plaquette "Volont'R" (octobre 2018)
Contrat des volontaires
Modèle de contrat des volontaires
Charte de l’intermédiation : La charte de l’intermédiation permet de définir précisément le cadre de la mise à disposition ainsi que ses principes clés de mise en œuvre. Elle est explicitement visée dans la convention de mise à disposition et doit donc être connue de la structure porteuse de l’agrément, de l’organisme tiers non-agréé et du volontaire
Modèle de convention d'intermédiation : En cas d’intermédiation, une convention doit être signée entre le volontaire, l’organisme à but non lucratif agréé et l’organisme tiers non agréé, en plus du contrat de Service Civique
Modèle de courrier type pour rupture de contrat avec ou sans préavis
Formation des volontaires
- Formation PSC1 des volontaires - mode d'emploi (màj : septembre 2016)
- Note sur la Formation Civique et Citoyenne
- Attester de la Formation Civique et Citoyenne
Accompagnement des volontaires
Les organismes d’accueil ont l’obligation de désigner un tuteur chargé d’accueillir et d’accompagner le volontaire tout au long de sa mission.
Le guide à destination des Tuteurs (màj : juillet 2016)
Formation des tuteurs et organismes
L’ Agence du Service Civique propose des réunions, des ateliers thématiques, des formations à distance, mais aussi des ressources de e-learning.
- Télécharger le dépliant Parcours d'accompagnement des organismes d'accueil(septembre 2018)
- Télécharger le catalogue 12 pages Parcours d'accompagnement des organismes d'accueil (septembre 2018)
Le suivi des objectifs
Le bilan nominatif du volontaire
Guide pour l'élaboration du bilan nominatif du volontaire
Le compte-rendu d'activité
Missions à l'international
Outils d’information
- PPT d’information sur le Service Civique à l’international
- Publication de l'OFAJ :Le volontariat franco-allemand, entre engagement et interculturalité
Outils d’aide à la sélection
Outils de formation
- Guide pour préparer le départ et le retour de mission
- Guide des journées de préparation au Service Civique à l'international
Outils d’accompagnement des organismes d’accueil à l’étranger
- Convention tripartite
- Guide à destination des accompagnateurs des volontaires en Service Civique à l'international
- Fiche outil du Guide des accompagnateurs des volontaires en Service Civique à l'international
- FAQ « Quel accompagnement des volontaires en Service Civique à l'international ? »
- Film de la rencontre des partenaires d’envoi et d’accueil (mars 2016)
- Fiche mission à l'international