Ressources Organismes

Le cadre administratif des organismes

Télécharger le dépliant Organismes (màj : mars 2018)
Télécharger Le guide des organismes d'accueil (màj : janvier 2019)
Télécharger Le livret d'accueil des organismes (màj : avril 2020)
Le livret d'accueil est un guide numérique de 15 pages, divisé en 8 étapes, qui vous accompagnera dans le déploiement du Service Civique, de la préparation de votre organisme et du recrutement des volontaires jusqu'au bilan et renouvellement de votre agrément. Des outils et fiches pratiques vous sont proposés à chaque étape
Télécharger le barème des indemnités et cotisations sociales (màj : février 2020)

Vous êtes une collectivité

Pour vous aider à définir votre projet, trouver des missions types, vous pouvez :

consulter le dépliant sur l'accueil de volontaires en collectivité (màj : mars 2018)
télécharger le Guide pratique pour l’accueil de volontaires en collectivité (mai 2016)
prendre contact avec le référent de votre territoire.

Demande d'agrément

Avant de télécharger les documents ci-dessous, assurez-vous d'avoir bien lu les modalités pour faire une demande d'agrément sur la page Comment concrétiser votre projet d'accueil

Engagement de Service Civique

Le dossier de demande d'agrément au titre de l'engagement de Service Civique :

>> Faites facilement votre demande d'agrément en ligne : gérer mon agrément en ligne

Modèle de contrat d’engagement de Service Civique (màj : juillet 2016)

Charte de l’intermédiation : permet de définir précisément le cadre de la mise à disposition ainsi que ses principes clés de mise en œuvre. Elle est explicitement visée dans la convention de mise à disposition et doit donc être connue de la structure porteuse de l’agrément, de l’organisme tiers non-agréé et du volontaire
Modèle de convention de mise à disposition d’un volontaire
Notification de Contrat d’engagement de Service Civique

Volontariat de Service Civique

Définir une mission de Service Civique

Le référentiel de missions (màj : 29 juillet 2016)
Service Civique - Des jeunes s'engagent au sein de votre commune, de votre intercommunalité

Publication de votre mission sur le site

Des documents vous accompagnent dans la publication de vos missions sur notre site :

Fiche synthèse : s'adresse principalement aux organismes disposant de leur propre agrément et dont la publication des missions est confiée à un seul gestionnaire

Manuel Utilisateurs : présente l'ensemble des fonctionnalités permettant aux organismes d'optimiser la gestion de leur réseau

Documents et modes d’emploi ELISA

L'application ELISA est l'Extranet Local pour l’Indemnisation et le Suivi des Accueils de volontaires en Service Civique. Pour tout savoir sur l'application, consultez la page "Les démarches ELISA"

L’application ELISA est accessible depuis le lien : https://ELISA.service-civique.gouv.fr. Elle dispose d’un certificat de sécurité permettant de protéger les données transmises. Pour y accéder, il est donc indispensable d’accepter ce certificat de sécurité.

Fiche synthèse (mise à jour : 12 avril 2017)
Gérer ses habilitations (mise à jour : 12 avril 2017)
Être habilité en tant qu'administrateur général (mise à jour : 6 avril 2017 - Ce document ne concerne que les organismes destinataires de la lettre d'information du 7 avril)
Consulter un agrément (mise à jour : 12 avril 2017)
Information structures (mise à jour : 12 avril 2017)
Créer un contrat (mise à jour : 12 avril 2017)
Consulter un contrat (mise à jour : 12 avril 2017)
Consulter les paiements (mise à jour : 12 avril 2017)
Attester la réalisation de la formation civique et citoyenne (mise à jour : 12 avril 2017)
Rompre un contrat (mise à jour : 12 avril 2017)
Manuel utilisateur (mise à jour : 12 avril 2017)
Besoin d’aide (mise à jour : 12 avril 2017)

Accueillir et accompagner les volontaires

Accueillir des volontaires

Guide du volontaire en Service Civique

Guides pratiques pour l'accueil de volontaires dans des domaines spécifiques

Dans chaque guide pratique vous trouverez - pour vous aider - des exemples de missions type ainsi qu'un point sur les démarches administratives pour préparer l’accueil de jeunes volontaires en Service civique dans votre structure.

Guide des collectivités territoriales (juin 2016)
Guide pratique secteur social et médico-social (janvier 2019)
Guide pratique des établissements d'enseignement supérieur (mars 2019)
Plaquette "Volont'R" (octobre 2018)

Contrat des volontaires

Modèle de contrat des volontaires

Charte de l’intermédiation : La charte de l’intermédiation permet de définir précisément le cadre de la mise à disposition ainsi que ses principes clés de mise en œuvre. Elle est explicitement visée dans la convention de mise à disposition et doit donc être connue de la structure porteuse de l’agrément, de l’organisme tiers non-agréé et du volontaire

Modèle de convention d'intermédiation : En cas d’intermédiation, une convention doit être signée entre le volontaire, l’organisme à but non lucratif agréé et l’organisme tiers non agréé, en plus du contrat de Service Civique

Modèle de courrier type pour rupture de contrat avec ou sans préavis

Formation des volontaires

Formation PSC1 des volontaires - mode d'emploi (màj : septembre 2016)
Note sur la Formation Civique et Citoyenne
Attester de la Formation Civique et Citoyenne

Accompagnement des volontaires

Les organismes d’accueil ont l’obligation de désigner un tuteur chargé d’accueillir et d’accompagner le volontaire tout au long de sa mission.
Le guide à destination des Tuteurs (màj : juillet 2016)

Formation des tuteurs et organismes

L’ Agence du Service Civique propose des réunions, des ateliers thématiques, des formations à distance, mais aussi des ressources de e-learning.